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Statuts modifiés par l’Assemblée Générale du 23 /10/ 2006
ARTICLE
1 :
Il est fondé entre les Adhérents
aux présents statuts, une Association régie par
la Loi
du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ayant pour
titre :
« ASSOCIATION DU NAEVUS GEANT CONGENITAL»
ARTICLE 2 :
Cette
Association a pour but:
D’INFORMER et
DE SOUTENIR ET D’AIDER LES FAMILLES
DANS LEURS DEMARCHES.
ARTICLE
3 :
SIEGE SOCIAL :
10ter rue Pierre Fontaine – BP 132 – 75422 Paris Cedex 09 - Il
pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.
La ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.
ARTICLE
4 :
L’Association se compose de :
1)
Membres d’Honneurs
2)
Membres Bienfaiteurs
et Donateurs
3)
Membres Actifs ou
Adhérents
ARTICLE
5 : Admission
Pour faire partie de
l’Association, il faut être agréé par le Bureau qui statue.
ARTICLE
6 : Membres
Les membres d'honneur sont
dispensés de cotisation.
Sont membre.
bienfaiteurs, les personnes qui versent des donations annuelles. Sont
membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser une cotisation
annuelle fixée chaque année à L’Assemblée Générale.
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