Statuts modifiés (suite)
En cas de poste vacant, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses Membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des Membres ainsi désignés prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des Membres remplacés.
ARTICLE 10 : Réunion du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou sur demande du quart de ses Membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
ARTICLE 11 : Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les adhérents de l’Association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit chaque année. Les Membres de l’Association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des Membres du Conseil d’Administration, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’Association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres sortants. L’élection se fera à bulletin secret.
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
ARTICLE 12 : Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des Membres
Adhérents, le Président peut convoquer une Assemblée Générale
Extraordinaire pour modifier les statuts et ainsi procéder de la façon
suivante :
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de Juin 2008
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